HV Heliosky Vale ← Retour à l'accueil
Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Ce site est édité par l'auto-école Heliosky Vale, SASU au capital de 10 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier sous le numéro RCS Montpellier 889 102 774, SIRET 889 102 774 00013, TVA intracommunautaire FR56 889102774.

Président : M. Rémi Fabre.
Siège social : 33 avenue de Palavas, 34070 Montpellier, France.
Téléphone : 04 67 58 71 20.
Email : contact@helioskyvale.fr.

2. Agrément d'exploitation

Heliosky Vale est un établissement d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière, agréé par la préfecture de l'Hérault sous le numéro E 20 034 0012 0. Les enseignants sont titulaires du BEPECASER ou du titre professionnel ECSR, et l'établissement est couvert par une assurance de responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de la MAAF.

3. Hébergeur

L'hébergement est assuré par IONOS SARL, 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines, France.

4. Directeur de la publication

La direction de la publication est exercée par M. Rémi Fabre, en sa qualité de président de Heliosky Vale.

5. Propriété intellectuelle

Les textes, supports pédagogiques et éléments visuels réunis sur ce site sont la propriété de Heliosky Vale, hors droits de tiers, et sont protégés au titre du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans accord écrit préalable est prohibée.

6. Droit applicable

Les présentes mentions relèvent du droit français. En l'absence d'accord amiable, les tribunaux de Montpellier seront compétents pour tout litige.